En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://orsnp-idf.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
Le présent site Web https://orsnp-idf.fr est la propriété de l’Observatoire Régional des Soins Non Programmés (ORSNP), association régulièrement déclarée
Raison sociale : OBSERVATOIRE REGIONAL DES SOINS NON PROGRAMMES (ci-après désigné l’ « ORSNP »)
Forme juridique : Association loi 1901
SIRET : 88840311000024
Code APE/NAF : Activités de santé humaine non classées ailleurs (8690F)
Siège social : 15 rue du Landy, 93 200 SAINT DENIS
Téléphone : 06.63.62.52.87
Email : orsnp@orsnp-idf.fr
Créateur :
Kerdonis Data
Responsable de la publication :
Sonia Larid
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur :
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